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Droit d'auteur

Posté par
Remrem
17-02-20 à 18:41

Bonjour, pour savoir, on a le droit de recopier le sujet d'un exercice de livre protégé par des droits d'auteurs? Comment cela fonctionne t-il? Le fait de recopier annule-t-il les droits d'auteurs ou est ce que "ilephysique" a des autorisations particulières?
Merci

***Forum changé***

Posté par
gbm Webmaster
re : Droit d'auteur 17-02-20 à 20:00

Bonsoir,

Est-ce que la FAQ répond à ta question :

attentionextrait de c_faq la FAQ du forum :

Q05 - Puis-je insérer une image dans mon message ? Comment faire ? Quelle image est autorisée ?



Posté par
Remrem
re : Droit d'auteur 20-02-20 à 17:05

gbm
Cela répond en partie merci,
Cependant j'aimerai savoir pourquoi nous avons le droit de recopier intégralement le texte contenue d'un énoncé (comme inscrit dans la FAQ)
En effet dans les manuels scolaires, il est souvent écrit dans les premières pages que: "Aux termes du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle de la présente publication, fait par quelque procédé que ce soit (reprographie, microfilmage, scannérisation, numérisation...), sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayant cause, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. ...
Merci

Posté par
gbm Webmaster
re : Droit d'auteur 20-02-20 à 19:15

Bonsoir Remrem,

C'est toujours délicat ce genre de question juridique : dans les faits, la recopie a également un autre objectif pour le forum, que j'ai rappelé ici : Électricité Licence

La responsabilité de poster un énoncé d'exercice incombe à celui sollicite l'aide : autrement dit, il est clair qu'il est préférable que le membre précise systématiquement la source de l'exercice pour éviter tout "souci juridique" (mentionné dans la FAQ) : mais qui oserait attaquer ce membre lorsque ce dernier ne le fait que pour se faire aider (but non lucratif) ?

D'autre part, l'aide se fait dans le cadre d'un forum dans lequel l'aide est apportée par des bénévoles : il en va de même pour malou, shadowmiko, krinn, moi (nous ne sommes pas rémunérés pour cela !) ...

Posté par
Remrem
re : Droit d'auteur 21-02-20 à 12:01

gbm Oui voilà merci , je pense que c'est l'aspect non commerciale (en plus de ses avertissements: « ne pas scanner... ») de  ce forum qui le « protège » des « attaques ».
« Tout s'explique », encore merci pour votre aide
Bonne continuation!

Posté par
gbm Webmaster
re : Droit d'auteur 21-02-20 à 16:44

Je t'en prie

L'île maths a 21 ans d'existence et l'île physique 12 ans, pour l'heure il ne me semble pas qu'il y ait eu des pbs de cet acabit.

Bonne continuation également,



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